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Archives Musée Alice Taverne
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Vitraux église St-Martin -
Prieuré-Nicoprod
AVAP
AVAP :
Aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine
Documents AVAP approuvés le 4 Mars 2020
Documents joints ci-contre :
- Délibération du CM approuvant l'AVAP
- Règlement AVAP
- Zonage AVAP
- Cahier des plans de secteurs
- Cahier des recommandations
En droit de l'urbanisme français, une aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine est une servitude d'utilité publique ayant pour objet de « promouvoir la mise en valeur du patrimoine bâti et des espaces »
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